Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTRUCTEURS NORMANDS BATISSEURS DEPUIS 1987
CONSTRUCTEURS NORMANDS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3753781
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2020
CONSTRUCTEURS NORMANDS BATISSEURS DEPUIS 1987 de CONSTRUCTEURS NORMANDS

Présentation de la marque CONSTRUCTEURS NORMANDS BATISSEURS DEPUIS 1987

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTRUCTEURS NORMANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSTRUCTEURS NORMANDS BATISSEURS DEPUIS 1987 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTRUCTEURS NORMANDS domicilié(e) 1597 Route de Paris - 76520 - FRANQUEVILLE SAINT PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 703 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSTRUCTEURS NORMANDS domicilié(e) 1597 Route de Paris - 76520 - FRANQUEVILLE SAINT PIERRE - France.

La marque CONSTRUCTEURS NORMANDS BATISSEURS DEPUIS 1987 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753781.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUCTEURS NORMANDS BATISSEURS DEPUIS 1987 est expirée depuis le 15 juillet 2020.

CONSTRUCTEURS NORMANDS a également déposé les autres marques suivantes : CONSTRUCTIONS ECO CONCEPT GROUPE BATISSEUR DEPUIS 1987


CONSTRUCTEURS NORMANDS, S.A.S. - 1597 Route de Paris - 76520 - FRANQUEVILLE SAINT PIERRE - France - SIREN 341703387


CONSTRUCTEURS NORMANDS - 1597 Route de Paris - 76520 - FRANQUEVILLE SAINT PIERRE - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.